Lois, Règlements et Assurances > Contester un ticket pour stop ou pas?

Discussion automobile
  • Keeperac
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7 Juin 2007 3:43 PM
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Voilà, je sais que ça fait plusieurs sujets là-dessus mais j'ai vraiment besoin d'aide cette fois.

Bon je vous met en situation. Mardi à 11h je sortais tout juste d'un parking de McDo. J'arrive à mon premier stop (celui dont on m'accuse) et je le fais. Ensuite j'arrive à mon deuxième stop et je le fais encore. Tout de suite après`avoir fait mon deuxième stop, je vois qu'une van de police me suit alors je me range sur le côté sans aucun stress car dans ma tête je n'avais absolument rien fait. J'étais 100% certaine qu'il s'agissait d'un contrôle.

Alors je souris au policier et tout étant donné que j'étais certaine ne pas avoir comis d'erreur et voilà qu'il me demande s'il peut voir mon permis. Je lui montre et il m'annonce que j'ai manqué de faire mon stop. Je lui demande mais quel stop??? Et il me dit: "le premier là-bas sur st-zotique, tu as ralenti mais tu ne t'es pas immobilisé". Là je capotais dans ma tête je comprenais vraiment pas ce qui m'arrivait.

Bon voilà alors je rentre chez moi avec ce superbe ticket de 151$ + 3 points d'inaptitude (j'ai mon permis probatoire depuis seulement octobre). Alors voilà en analysant mon ticket, je m'apercoit que le policier a mentionné que la vitesse observée est de +/- 15km/h sur une zone de 50km/h. Voilà ma question, est-ce que le fait qu'il ait marqué +/-15km peut être considéré comme un bon argument devant le juge? Car en écrivant +/-, on dirait que le policier n'est pas sûr de l'avoir vu tandis que moi je suis certaine d'avoir fait mon stop. Aussi, le policier n'a pas écrit sur le ticket la manière avec laquelle il a observé ma vitesse (il devait écrire 1-radar 2- véhicule ou 3- laser), rien n'est écrit donc il me semble que c'est pas fiable.

En plus, le policier était seul dans son auto-patrouille (donc pas de témoin pour lui), bien que j'étais seule aussi.

Le gros problème de l'histoire, c'est que je n'ai jamais vu le policier avant qu'il m'arrête alors je ne peux pas connaître son angle de vue. Mais je suis retournée sur les lieux (c'est une intersection à 3 rues et non 4) et j'ai conclu qu'étant donné que je ne l'ai jamais vu, il devait être immobilisé à environ 30 mètres de l'intersection. (car s'il avait été près de l'intersection je n'aurait pas manqué son gros camion de police c'est certain). Donc, en présumant qu'il se tenait à 30 mètres de l'intersection je suis retournée voir et je me suis apercue qu'il y a une bute de gazon qui bloque la vue de la ligne d'arrêt.

Mais comme vous voyez je présume.... car je n'ai jamais vu sa position. Alors j'aimerais savoir si je vais recevoir le rapport des faits du policier par la poste? Car j'ai déposé ma contestation directement à l'hôtel de ville hier.


Ah pis LA question qui m'énerve le plus, c'est qu'hier en déposant ma contestation, j'ai seulement écrit en arrière du constant: "J'ai bel et bien immobilisé mon véhicule à la ligne du panneau d'arrêt" est-ce que le fait que je n'ai pas écrit un gros roman va me pénaliser???

Ouf je sais que ça fait beaucoup de question mais c'est que ça m'énerve vraiment ce maudit ticket là, j'le méritais pas et c'est pour ça que c'est frustrant.
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  • dan367
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7 Juin 2007 6:26 PM
Répondre en citant
Le "+/-" 15km/h est une estimée. Donc ce n'est pas une erreur. Par contre là ou tu peux jouer est de dire que tu t'es arrêtée un peu avant la ligne d'arrêt et que de sa position, il n'a vu que ton accélération d'ou le 15km/h. Tu peux retourner sur les lieux et prendre une photo de sa position approximative pour montrer que la vue est difficile. Je crois qu'en principe, tu gagneras ta cause.
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laissez moi la m3, j'en veux pas une autre, laissez-la moi !!
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